Maintien, réinstauration et adaptation des usages des PPP à base de cuivre

Les composés cuivrés approuvés comme substances actives en Europe

En 2019, l’approbation de tous les composés cuivrés (oxychlorure, hydroxyde…) a été renouvelée en Europe jusqu’au 31 décembre 2025[1]. Néanmoins, comme le prévoit la réglementation européenne[2], les substances actives peuvent voir leur date d’expiration prolongée dans le but de laisser le temps nécessaire pour terminer la procédure de renouvellement, et donc que leur période d’approbation soit « temporairement » prolongée en attendant le verdict final. C'est d'ailleurs le cas pour les substances actives cuivrées, dont la date d'approbation a été prolongée de 3 ans et demi, c'est-à-dire jusqu'au 30 juin 2029 (Règlement 2025/1489).

Depuis 2019, tous les composés cuivrés sont considérés comme des ‘substances dont on envisage la substitution’, en particulier car ils sont considérés comme toxiques et persistants dans l’environnement¹. Et depuis cette date également, l'utilisation des PPP contenant des composés cuivrés a été limitée à une dose maximale de 28 kg/ha de cuivre appliqué sur une période de 7 ans, soit une moyenne de 4 kg/ha/12 mois qui peut être imposée comme limite annuelle par les Etats membres. C’est actuellement le cas en Belgique, mais aussi en France et en Allemagne par exemple. Cette limitation a pour objectif de réduire au minimum son accumulation potentielle dans le sol et l'exposition des organismes non-cibles (oiseaux, organismes du sol…). 

Les PPP à base de cuivre en Belgique

En parallèle, en 2024, différents types de produits cuivrés (hydroxydes 25% et GRIFON SC) ont fait l’objet d’une annonce de retrait en Belgique suite à l’examen négatif de leur dossier de renouvellement.

Toutefois, comme annoncé fin février dans le communiqué du SPF, les usages de ces produits ont été réévalués, ce qui mène au « maintien et la réinstauration des fongicides à base de cuivre à usage professionnel pour les usages essentiels mais moyennant un renforcement des conditions d’utilisation afin de réduire les émissions dans l’environnement et l’exposition des organismes non-ciblés  » (organismes du sol, organismes aquatiques, insectes pollinisateurs).

• En concertation avec des chercheurs ou des conseillers, les quantités totales de produit appliquées par culture ont été réduites. Comme auparavant, la dose maximale de 4 kg de cuivre/ha/12 mois reste inchangée, et ne peut en aucun cas être dépassée, toutes applications confondues, et quel(s) que soit le ou les produits utilisés sur l'année, fertilisants compris.
• Des mesures supplémentaires sont maintenant imposées afin de protéger les abeilles et autres insectes pollinisateurs, notamment de « ne pas appliquer pendant la floraison de la culture » (sauf usages autorisés).
• Afin de protéger les eaux de surface :
  • Si possible semer ou planter perpendiculairement à la direction dans laquelle un risque de ruissellement ou d'érosion est possible.
  • Ne pas utiliser de produits à base de cuivre si de fortes pluies ou des orages (≥25 mm/h et ≥50 mm/jour) sont prévus dans les 48 heures suivant l'application.
  • Ne pas drainer l'eau qui s'accumule sur le champ dans la direction d'une eau de surface à l'aide de rigoles temporaires.
• De plus, pour chaque produit et culture, la dose, le nombre d’applications, le stade d’application, la largeur de la zone tampon et/ou par exemple encore, la technique de réduction de dérive, ont été revus et adaptés.

Toutes ces modifications s’appliquent à l’ensemble des PPP cuivrés, c’est-à-dire ceux à base d’hydroxyde de cuivre (25%, 40%) et/ou d’oxychlorure de cuivre. Les hydroxydes de cuivre 25% et le GRIFON SC précédemment retirés peuvent donc être utilisés dès maintenant, moyennant le respect des nouvelles conditions d’application.

Nom commercial et numéro d’autorisation du produit	Composition	Statut
CUPERIT (32P/B) CUPREX 50 % (924P/B) CUPREX 50 % WG (8782P/B) CURVATA (8922P/B)	Oxychlorure de cuivre (50%)	Maintien MAIS nouvelles conditions d'usages
HYDRO WG (9272P/B) KO-PLUS 40 (9607P/B) KOPERHYDROXYDE WG (8825P/B)	Hydroxyde de cuivre (40%)	Maintien MAIS nouvelles conditions d'usages
BLUE SHIELD HIBIO (11147P/B) COPERNICO HIBIO (11148P/B) HYDRO SUPER 25 WG (9778P/B) SUPER KOPER 25 WG (33007P/B)	Hydroxyde de cuivre (25%)	Réautorisation MAIS nouvelles conditions d'usages
GRIFON SC (10790P/B)	Hydroxyde + oxychlorure de cuivre	Réautorisation MAIS nouvelles conditions d'usages

Nous vous invitons à consulter les modifications d’usage spécifiques à chacun de ces produits sur Phytoweb.

Si vous avez des questions sur ces modifications, nous vous demandons de nous les transmettre, afin que nous puissions les centraliser pour éviter d’engorger le SPF.

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[1] Règlement d’exécution (UE) 2018/1981

[2] Article 17 du Règlement (CE) N° 1107/2009